2010-09-01 12:00 - Messages

L’exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2007

En 2007, 44 000 maladies professionnelles contractées par les salariés affiliés au régime général de la sécurité sociale ont été reconnues. Quatre de ces maladies professionnelles reconnues sur cinq sont des troubles musculo-squelettiques. Ces pathologies sont particulièrement fréquentes dans l'industrie de la viande, de l'habillement, des équipements du foyer, dans la blanchisserie et, dans une moindre mesure, la construction. Les ouvriers et les femmes, tout particulièrement les ouvrières, sont les plus exposés. Ces troubles sont reconnus majoritairement entre 40 et 59 ans.

Source : http://www.travail-solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/2010-056-2.pdf

Le risque de contracter un trouble musculo-squelettique (TMS)

Enseignements d'une analyse contrôlant les « effets de structure »
L'étude « L'exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2007 » Dares Analyses n°56 dresse un état des lieux du risque de maladies professionnelles en France en 2007, à partir de divers indicateurs statistiques (taux de fréquence, indice de gravité) ventilés par variables sociodémographiques.

Source : http://www.travail-solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/2010-056-Maladies_ProfNote_technique.pdf

Le rapport de gestion 2009 de l'assurance maladie - risques professionnels

Avec un résultat négatif d'environ 710 M€ (§2.1), l'année 2009 prolonge la tendance de diminution des fonds propres de la Branche Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (AT-MP) de Sécu-rité Sociale —également appelée dans ce rapport « Assurance Maladie - Risques Professionnels » — amorcée depuis une décennie (§2.2), et seulement interrompue en 2006 par un ajustement des taux de cotisation. Les transferts (§2.3) ne sont pas seuls en cause car l'année 2009 se distingue des précédentes par un recul de l'activité d'environ 2% attesté par le nombre de salariés pris en compte (§ 5.1.1) et par le montant des cotisations encaissées (§2.1).
Mais pour l'Assurance Maladie - Risques Professionnels, l'année 2009 est également la première année de la Convention d'Objectif et de Gestion (COG) 2009-2012 avec l'Etat qui se traduit par la mise en oeuvre d'un certain nombre d'actions volontaristes dans les trois grands processus AT-MP, à savoir la prévention, la réparation et la tarification. Pour essayer de faire la part des choses entre la conjoncture globale et le résultat des actions entreprises dont certains ne seront visibles que sur les exercices futurs, le choix a été fait d'enrichir cette deuxième livraison du rapport de gestion par rapport à sa version précédente.

Source : http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/atmp_media/Rapport%20de%20gestion%20Branche%20ATMP%202009.pdf

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